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| SATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR DU RAC (Regroupement des Amis du Charly)
STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR
PLAN GENERAL
PREAMBULE
STATUTS
TITRE PREMIER :
CONSTITUTION – DENOMINATION – DUREE – OBJET
TITRE II :
L’ACQUISITION ET DE LA PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE
TITRE III :
L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE L’ASSOCIATION
CHAPITRE I : L’ASSEMBLEE GENERALE
CHAPITRE II : BUREAU EXECUTIF
CHAPITRE III : COMMISSARIAT AUX COMPTES
TITRE IV
RESSOURCES
TITRE V :
DISPOSITIONS FINALES
REGLEMENT INTERIEUR
TITRE PREMIER :
DISPOSITIONS GENERALES
TITRE II :
ETRE MEMBRES
CHAPITRE PREMIER : L’ADMISSION DES MEMBRES
CHAPITRE II : DE LA PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE
CHAPITRE III : DISPOSITIONS DISCIPLINAIRES
TITRE III :
DES ELECTIONS
CHAPITRE PREMIER : CONDITIONS D’ELIGIBILITE
CHAPITRE II : MODE DE SCRUTIN
TITRE IV :
L’ATTRIBUTION DES MEMBRES DU BUREAU EXECUTIF
CHAPITRE PREMIER : ATTRIBUTIONS DES MEMBRES DU BUREAU
EXECTIF
TITRE V :
DISPOSITIONS FINALES
PREAMBULE
Considérant que l’union et le bien-être des jeunes et leur attachement au principe de développement sont reconnus comme les hautes aspirations de ces derniers ;
Considérant que le suivi scolaire des élèves et étudiants et l’encadrement de la jeunesse et leur préparation à la vie professionnelle favoriseraient l’avènement d’une classe dirigeante, dynamique et responsable ;
La jeunesse du quartier Château et plus précisément celle du secteur Charly une association apolitique dénommée “RASSEMBLEMENT DES AMIS DU CHARLY“ en abrégé « RAC ».
Le RAC est une association qui jouit d’une autonomie par rapport aux autres associations. Elle est au service du développement du quartier. Le Rassemblement des Amis du Charly proclame son attachement aux objectifs énumérés dans les statuts.
S T A T U T S
TITRE PREMIER :
CONSTITUTION – DENOMINATION – SIEGE – DUREE – OBJET
ARTICLE 1er :
Il est constitué entre ceux qui adhèrent aux présents statuts, une association.
ARTICLE 2 :
L’association visée à l’article premier est dénommée : RASSEMBLEMENT DES AMIS DU CHARLY en abrégé “RAC“.
Elle est une association apolitique. Cependant, elle se réserve le droit de se prononcer sur tous les problèmes de la jeunesse du quartier.
ARTICLE 3 :
Le RAC est constitué pour une durée indéterminée.
ARTICLE 4 :
Le siège de l’association est fixé au quartier château (secteur Charly).
Il peut être transféré en cas de besoin en tout autre lieu sur décision de l’assemblée générale.
ARTICLE 5 :
Le RAC a pour buts de:
Unir et conscientiser la jeunesse du quartier sur tout problème socioculturel et politique pouvant compromettre le développement du quartier en général et l’avenir de la jeunesse en particulier.
Réduire la pauvreté en montant des microprojets afin d’aider laØ jeunesse.
Promouvoir les valeurs intellectuelles, culturelles et sociales de ces membres en vue de leur insertion dans le tissu socioprofessionnel.
Assainir l’environnement.
Combattre les pandémies dans le quartier.
Prôner la fraternité, l’union entre la jeunesse
TITRE II :
LA QUALITE DES MEMBRES
ARTICLE 6 :
Le RAC est composé de membres actifs et de membres d’honneur.
6-1 : peuvent être admis comme membres actifs, les personnes qui :
Ont adhéré aux présents statuts.
Se sont acquittées de leur droit d’adhésion et qui paient régulièrement leurs cotisations.
6-2 : peuvent être admis comme d’honneur, les personnes qui ont rendu, rendent ou sont susceptibles de rendre des services éminents à l’association.
TITRE III :
ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE L’ASSOCIATION
Le RAC est doté des organes suivants :
L’ASSEMBLEE GENERALE (AG)
LE BUREAU EXECUTIF (BE)
LE COMMISSARIAT AUX COMPTES (CC)
CHAPITRE I : L’ASSEMBLEE GENERALE
ARTICLE 7 :
L’Assemblée générale est l’organe suprême de décision du RAC. Elle est qualifiée d’ordinaire ou d’extraordinaire suivant l’objet de ses délibérations.
ARTICLE 8 :
L’AG est composée des membres de bureau exécutif, des commissaires aux comptes et des membres actifs.
ARTICLE 9 :
L’AG définie la politique générale du RAC.
Elle :
Élit le président, les commissaires aux comptes et met fin à leurs fonctions dans conditions prévues par les présents statuts.
Entend les rapports du bureau exécutif et du commissariat aux comptes.
Discute et approuve le bilan et le compte de l’exercice clos.
Donne quitus annuel ou définitif au bureau exécutif.
Prononce l’exclusion définitive des membres ou leur démission.
Donne pouvoir au bureau exécutif pour l’exécution de toutes les tâches de gestion.
Prononce la dissolution de l’association et définit les modalités d’affectation de l’actif, la dissolution anticipée, le transfert du siège dans une localité, le changement de dénomination de l’association, la modification de la composition de l’Assemblée Général et du bureau exécutif et toutes modifications et extensions à titre permanent des pouvoirs du bureau exécutif.
ARTICLE 10 :
L’AG se réunit chaque dernier dimanche du mois en session ordinaire sur convocation du président du bureau exécutif ou de son adjoint en cas d’empêchement.
Elle se réunit en session extraordinaire à la demande du bureau exécutif ou des 2/3 de ses membres actifs pour délibérer sur un ordre du jour bien précis.
ARTICLE 11 :
L’AG, pour délibérer valablement doit être composée de 2/3 de ses membres actifs.
Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents.
ARTICLE 12 :
Les séances de l’AG réunie ordinairement ou extraordinairement sont présidées par le président du bureau exécutif du RAC ou par l’un de ses adjoints en cas d’absence.
CHAPITRE II : LE BUREAU EXECUTIF
ARTICLE 13 :
Le bureau exécutif est l’organe de gestion et d’administration du RAC.
Il agit conformément aux pouvoirs qui lui sont propres et ceux qui lui sont délégués par l’AG.
ARTICLE 14 :
Le bureau exécutif du comprend 10 membres qui sont :
Président
1er vice président
Secrétaire général (SG)
Secrétaire général adjoint (SGA)
Secrétaire à l’organisation (SO)
Secrétaire à la communication (SC)
Trésorier
Trésorier adjoint
Deux (2) conseillers.
ARTICLE 15 :
En cas de radiation, de démission, de décès, ou d’empêchement absolu d’un de ses membres, le bureau exécutif a la faculté de se compléter à tout moment dans les limites prévues ci-dessous sauf confirmation de l’AG.
ARTICLE 16 :
Le BE est élu pour un (01) an renouvelable.
Les membres sont rééligibles.
ARTICLE 17 :
Le BE est investit des pouvoirs les plus étendus pour agir en toutes circonstances au nom du RAC.
Délibère sur toutes les questions courantes.Ø
Arrête l’inventaire annuel, les bilans et les comptes et établit tout document qui pourrait être soumis à l’AG.
Dresse un rapport d’activités à présenter à cette AG et fait des propositions.
Convoque l’AG et arrête le projet de son ordre du jour.
Exécute les décisions de l’AG.
Détermine le placement des fonds disponibles.
Autorise tout retrait et transfert de fonds appartenant à l’association.
Etablit le règlement intérieur du RAC et le soumet à l’approbation de l’AG.
Les pouvoirs ci-dessus du BE sont énonciatifs et non limitatifs.
L’AG pourra les restreindre ou les supprimer.
ARTICLE 18 :
Le BE se réunit une fois par mois à compter du jour de sa mise en place et autant de fois que de besoins à la demande des 2/3 de ses membres sur un ordre du jour bien précis.
CHAPITRE III : LE COMMISSARIAT AUX COMPTES
ARTICLE 19 :
L’assemblée générale élit dans les mêmes conditions que celle du bureau exécutif deux (2) Commissaires aux Comptes pour une durée de un (01) an, renouvelable une fois.
ARTICLE 20 :
Les Commissaires aux Comptes examinent les comptes annuels et dressent un rapport spécial à l’AG assorti de leurs observations et propositions. A cet effet, les livres, la comptabilité et généralement toutes les écritures doivent être communiqués à toutes réquisitions.
Ils peuvent à quelque époque que ce soit, vérifier l’état de la caisse.
Ils remplissent leurs missions dans le cadre général des lois en vigueur.
TITRE IV:
DES RESSOURCES
ARTICLE 21:
Les ressources de l’association proviennent essentiellement :
Des droits d’adhésion
Des cotisations
Des subventions
Des dons
Des legs
ARTICLE 22 :
Le RAC peut accepter des subventions, des dons et legs dès lors qu’ils ne sont pas de nature à porter atteinte à son autonomie.
ARTICLE 23 :
Les fonds du RAC sont gardés par la trésorerie de l’association.
ARTICLE 24 :
Les retraits des fonds doivent comporter les signatures conjointes :
- du président ou de son adjoint en cas d’absence ou d’empêchement.
- du trésorier ou de son adjoint en cas d’absence ou d’empêchement.
- du commissaire aux comptes ou de son adjoint en cas d'absence ou d'empêchement.
TITRE V :
DISPOSITIONS FINALES
ARTICLE 25 :
Les fonctions exercées dans les différents organes du RAC sont gratuites
Toutefois, l’AG fixe le taux de remboursement des frais de déplacement, effectués par les membres du RAC dans cadre de leurs fonctions.
ARTICLE 26 :
Les modifications des statuts et la dissolution du RAC conformément à l’article 9, sont proposées à l’AG par le bureau exécutif ou les 2/3 des sections de l‘association présentes.Ø
ARTICLE 27 :
En cas de dissolution, l’AG désigne un commissaire chargé de la liquidation des biens de l’association. L’actif net est attribué à une œuvre d’intérêt publique.
ARTICLE 28 :
Un règlement intérieur fixera les modalités d’application des présents statuts.
Fait et adopté en Assemblée Générale constitutive à Grand-Bassam,
Le30 octobre 2011.
REGLEMENT INTERIEUR
TITRE PREMIER:
DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE PREMIER :
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les modalités d’application des statuts. Il ne peut contrevenir auxdits statuts.
TITRE II :
ETRE MEMBRES
CHAPITRE PREMIER : L’ADMISSION DES MEMBRES
ARTICLE 2 :
Est membre du RAC tout jeune ressortissant du secteur Charly ou y ayant des intérêts, qui paie ses cotisations et qui participe régulièrement aux activités de l’association.
ARTICLE 3 :
L’adhésion au RAC comporte un droit d’adhésion fixé à l’AG, un engagement de se conformer non seulement aux statuts mais aussi à tout règlement qui peut être établit.
ARTICLE 4 :
L’adhérant doit adresser une demande d’adhésion comportant une photo plus la photocopie de sa pièce d’identité ou de tout autre pièce prouvant son identité au bureau qui est habilité à mener une enquête de moralité sur l’individu.
ARTICLE 5 :
Tout membre du RAC doit avoir une carte de membre signée par le président, doit agir conformément aux décisions prises par le bureau exécutif et l’AG, et doit participer à toutes les réunions.
CHAPITRE II : LA PERTE DE LA QUALITE DES MEMBRES
ARTICLE 6 :
Tout membre a le droit de se retirer du RAC au moyen d’une déclaration signée par lui dans un registre spécial ténu par le bureau et déposer au siège de l’association.
ARTICLE 7 :
En cas de retrait pour quelque cause que se soit, tout membre du RAC ne peut prétendre au remboursement aux cotisations et dons attribués à l’association.
ARTICLE 8 :
En cas de démission, de révocation d’un membre, sa carte de membre et autres pièces du RAC lui sont retirées.
ARTICLE 9 :
La qualité de membre se perd par :
- démission
- radiation
- décès
- dissolution de l’association
CHAPITRE III : DISPOSITIONS DISCIPLINAIRES
ARTICLE 10 :
Tout manquement aux obligations du RAC entraîne des sanctions disciplinaires qui sont de trois (3) degrés :
- avertissement
- blâme
- radiation
ARTICLE 11 :
L’avertissement et le blâme sont prononcés par le bureau exécutif.
ARTICLE 12 :
La radiation est prononcée par l’Assemblée Générale.
ARTICLE 13 :
Tout membre qui utilisera l’image et les biens du RAC à des fins personnelles sera passible de poursuites judiciaires.
TITRE III :
DES ELETIONS
CHAPITRE PREMIER : CONDITIONS D’ELIGIBILITE
ARTICLE 14 :
Peut être candidat à la présidence du bureau exécutif du RAC, toute personne : - membre de l’AG - de bonne moralité - n’étant pas sous sanctions disciplinaires - à jour de ses cotisations. ARTICLE 15 :
Les candidatures sont déposées à la commission chargée des élections choisie par l’AG qui est habilitée à les analyser.
ARTICLE 16 :
Le président est élu pour un mandat d’un (01) an renouvelable.
ARTICLE 17 :
Le mandat prend effet le jour de l’investiture du bureau. Le président élu doit organiser l’investiture dans les deux (02) mois qui suivent son élection.
ARTICLE 18 :
En cas de décès, de révocation ou de démission d’un membre à un poste électif, les élections sont organisées dans un délai de deux mois en vue de sa succession.
ARTICLE 19 :
Pour l’élection du commissariat aux comptes confère articles 14 ; 15 ; 16 ; 17.
CHAPITRE II : MODE DE SCRUTIN
ARTICLE 20 :
L’AG élit le président de l’association, les commissaires aux comptes, au scrutin secret à la majorité absolue.
Si au premier tour aucun candidat n’a pu obtenir la majorité requise il est procédé à un second tour à la majorité simple avec les 2 candidats les mieux classés.
En cas d’égalité de voix au second tour, les élections sont reportées à 7 jours jusqu’à ce qu’un candidat soit élu.
ARTICLE 21 :
Lorsque le président de la commission chargée des élections annonce que le vote commence, le vote ne peut être interrompu jusqu’à la proclamation des résultats sauf la présentation d’une motion ayant trait à la manière dont s’effectue le vote.
ARTICLE 22 :
La proclamation des résultats se fera par la commission chargée des élections à l’AG aussitôt les dépouillements terminés.
ARTICLE 23 :
Après la proclamation des résultats par le président de la commission, le scrutin est considéré comme clos et le résultat définitif.
TITRE IV :
DE L’ATTRIBUTION DES MEMBRES DU BUREAU EXECUTIF
CHAPITRE PREMIER : ATTRIBUTIONS DES MEMBRES DU BUREAU
A- LE PRESIDENT DU BUREAU EXECUTIF
ARTICLE 24 :
Le président est le garant moral du RAC. Il est le chef du bureau exécutif.
A ce titre :
Il convoque les AG et les réunions du bureau exécutif et veille à l’application des délibérations et des décisions qui y sont prises.
Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet.
B- LE VICE PRESIDEN
ARTICLE 25 :
Le vice président seconde le président du RAC dans l’exercice de ses fonctions et tient le cahier de l’association.
ARTICLE 26 :
Il supplée le président en cas d’absences. A ce titre, il ne peut signer que par délégation de pouvoirs.
ARTICLE 27 :
Il assure l’intérim en cas d’incapacité ou de décès du président et bénéficie des pleins pouvoirs jusqu’à ce qu’un nouveau président soit élu.
C- LE SECRETARIAT GENERAL
ARTICLE 28 :
Le secrétaire général est le responsable administratif du RAC.
A ce titre :
- il rédige les procès verbaux des délibérations et des décisions des AG et des réunions du bureau exécutif et en assure la transcription sur le registre prévu à cet effet.
- il dirige les réunions de bureau.
- il rédige toutes les correspondances de l’association.
- il assure la garde des archives du RAC.
ARTICLE 29 :
Il est aidé dans sa tâche par un autre secrétaire qui sera désigné entre le SO et SC qui le remplacera en cas d’absence ou d’empêchement.
D- LE SECRETARIAT A L’ORGANISATION
ARTICLE 30 :
Le secrétaire à l’organisation est chargé d’assurer l’organisation pratique de toutes les manifestations du RAC.
E- LE SECRETARIAT A LA COMMUNICATION
ARTICLE 31 :
Le secrétaire à la communication est chargé de recueillir toutes les informations concernant le RAC et les porter à la connaissance des membres de l’association. Il est le porte-parole du RAC.
ARTICLE 32 :
Le secrétaire à la communication est chargé de la distribution des convocations.
F- LA TRESORERIE GENERALE
ARTICLE 33 :
Le trésorier est le responsable financier de l’association.
Il est chargé notamment du recouvrement des cotisations des membres.
ARTICLE 34 :
Il tient le registre de comptabilité qu’il doit présenter à chaque réunion du RAC et à tout control des commissaires aux comptes.
ARTICLE 35 :
Il est aidé dans sa tâche par son adjoint qui le remplace en cas d’absence ou d’empêchement.
I- LES CONSEILLERS
ARTICLE 36 :
Ce sont des personnes de bonne moralité choisies par le président chargées de conduire le bureau exécutif dans la sagesse afin d’exercer à bien ses fonctions.
ARTICLE 37 :
Aucun conseiller en fonction ne peut prétendre à un poste électif du RAC.
TITRE V :
DISPOSITIONS FINALES
ARTICLE 38 :
Les modifications des dispositions du règlement intérieur sont proposées à l’Assemblées Générale par le bureau exécutif.
ARTICLE 39 :
L’Assemblée Générale peut, par décision prise à la majorité des 2/3, suspendre l’application des dispositions d’un article du présent règlement intérieur.
ARTICLE 40 :
Le présent règlement intérieur sera communiqué et diffusé à tous les membres de la RAC.
Fait et adopté en Assemblée Générale à Abidjan le 30 Octobre 2011.
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